Le point volontaire dans la salle d’attente de la gare de Rzeszow, dans l’est de la Pologne. Les réfugiés arrivant à la gare en provenance d’Ukraine peuvent recevoir des boissons chaudes et de la nourriture avant de poursuivre leur voyage ©UNHCR/Maciej Moskwa
Saviez-vous que vous pouviez apporter votre soutien au HRC autrement qu’avec des dons monétaires? Faire don au HCR de titres cotés en bourse aujourd’hui – ou dans l’avenir au moyen de votre testament – vous permet de soutenir les personnes réfugiées dans le besoin tout en bénéficiant d’avantages fiscaux. Faire don de titres peut en effet s’avérer le moyen le plus économique de faire des dons caritatifs.
En faisant don d’actions ou de titres, vous pouvez non seulement agir face à la crise en Ukraine, mais aussi bénéficier d’avantages fiscaux. Vos avantages sont donc doubles. En faisant ce don, vous apportez, d’une part, un soutien financier à une organisation venant en aide aux réfugiés fuyant l’Ukraine et aux personnes déplacées dans d’autres zones de conflit, et vous pouvez, d’autre part, bénéficier d’une réduction d’impôts à titre personnel.
Mais comment savoir quelle contribution financière convient le mieux pour aider des populations dans le besoin?
Votre spécialiste financier peut vous aider à choisir l’investissement qui se prête le mieux à ce genre de don dans votre portefeuille. En général, afin de maximiser les réductions d’impôts, les spécialistes financiers recommandent de faire don des titres dont les gains en capitaux sont les plus élevés. La plupart du temps, les personnes qui nous soutiennent choisissent de faire don d’actions, d’obligations, de fonds communs de placement et de certificats de dépôt. Pour des raisons pratiques, il est possible de transférer la plupart de ces titres par voie électronique.
Veuillez noter toutefois que tous les investissements ne sont pas admissibles. Le titre doit être sur un compte de placement non enregistré; les REER ou les FERR n’étant pas admissibles dans ce cas précis. Faire un don à partir d’un CELI ne permet pas de bénéficier des mêmes allégements fiscaux, car celui-ci est déjà exonéré d’impôt. Si votre don n’implique aucun gain en capital, vous n’en tireriez aucun avantage. Dans ce cas, cela reviendrait au même que si vous aviez fait un don monétaire.
Le tableau ci-dessous illustre comment un don d’actions peut vous permettre d’obtenir un crédit d’impôt plus important qu’un don monétaire.
| Vendre des actions ou faire un don monétaire | Donner des actions directement au HCR | |
| Produit de disposition | 5000 $ | 5000 $ |
| Coût des actions | 1000 $ | 1000 $ |
| Gain en capital | 4000 $ | 4000 $ |
| Impôt sur les gains en capital | 920 $ | 0 $ |
| Montant du don après impôt | 4080 $ | 5000 $ |
| Crédit d’impôt pour don de bienfaisance (sur votre déclaration d’impôt) | 1876 $ | 2300 $ |
*L’exemple indiqué ci-dessus ne doit ni être utilisé, ni être interprété comme un substitut pour des conseils professionnels.
Les deux méthodes donnent lieu à un allégement fiscal, toutefois le don direct offre un meilleur avantage fiscal. La personne faisant un don réduira immédiatement le montant de l’impôt payé sur ses revenus. En outre, si votre don dépasse votre limite annuelle pour l’année en question, il est possible de reporter vos dons de bienfaisance sur n’importe laquelle des cinq années suivantes de votre déclaration d’impôt.
Par ailleurs, vous pouvez également faire don de ces titres par le biais de votre testament. Grâce aux économies d’impôt réalisées, une plus grande partie de votre patrimoine sera versé à vos ayants droit. Ainsi, la juste valeur marchande est donnée au moment où le HCR reçoit le don.
Vos contributions au HCR sont essentielles à la réussite des programmes d’urgence que nous mettons en œuvre auprès des personnes déplacées dans le monde. Votre don généreux permettra aux personnes réfugiées de bénéficier d’un soutien essentiel.
Comment faire un don?
Pour réaliser votre don en toute simplicité, vous pouvez remplir notre formulaire sécurisé sur le site de CanaDon. Vous pouvez choisir d’affecter votre don à notre Fonds d’urgence ou nous permettre de l’utiliser dans les endroits présentant les plus grands besoins. CanaDon vous fera parvenir un reçu fiscal pour votre don.
Pour toute question sur la façon de faire don d’actions ou de titres, ou sur l’impact de votre geste, veuillez envoyer un courriel à Kudzai Riva, la directrice des dons planifiés au HCR Canada, à rivak@unhcr.org.
Pour en savoir plus, consultez le site ici.
