{"id":77899,"date":"2024-01-19T13:05:16","date_gmt":"2024-01-19T18:05:16","guid":{"rendered":"https:\/\/www.unhcr.ca\/?p=77899"},"modified":"2024-02-09T13:21:22","modified_gmt":"2024-02-09T18:21:22","slug":"refugies-ou-migrants-comment-le-choix-des-mots-peut-avoir-un-impact-sur-la-vie-et-les-droits-des-personnes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.unhcr.ca\/fr\/news\/refugies-ou-migrants-comment-le-choix-des-mots-peut-avoir-un-impact-sur-la-vie-et-les-droits-des-personnes\/","title":{"rendered":"\u00ab R\u00e9fugi\u00e9s \u00bb ou \u00ab migrants \u00bb ? Comment le choix des mots peut avoir un impact sur la vie et les droits des personnes"},"content":{"rendered":"<div id=\"attachment_77773\" style=\"width: 1210px\" class=\"wp-caption aligncenter\"><img decoding=\"async\" aria-describedby=\"caption-attachment-77773\" class=\"wp-image-77773 size-full\" src=\"https:\/\/www.unhcr.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/01\/RF1231338-1.jpg\" alt=\"un groupe de six personnes marche sur une route dans une zone d\u00e9sertique, en portant des sacs. \" width=\"1200\" height=\"799\" srcset=\"https:\/\/www.unhcr.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/01\/RF1231338-1.jpg 1200w, https:\/\/www.unhcr.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/01\/RF1231338-1-980x653.jpg 980w, https:\/\/www.unhcr.ca\/wp-content\/uploads\/2024\/01\/RF1231338-1-480x320.jpg 480w\" sizes=\"(min-width: 0px) and (max-width: 480px) 480px, (min-width: 481px) and (max-width: 980px) 980px, (min-width: 981px) 1200px, 100vw\" \/><p id=\"caption-attachment-77773\" class=\"wp-caption-text\">Une famille de V\u00e9n\u00e9zu\u00e9liens marche le long de l&rsquo;autoroute parall\u00e8le \u00e0 la fronti\u00e8re avec le Chili, le 3 d\u00e9cembre 2021, dans la r\u00e9gion de Tacna, au sud du P\u00e9rou. \u00a9 UNHCR\/Raul Garcia Pereira<\/p><\/div>\n<h2>Explication du HCR<\/h2>\n<p><strong>Par Shabia Mantoo, Geneva<\/strong><\/p>\n<hr \/>\n<p>Toute personne amen\u00e9e \u00e0 se d\u00e9placer d&rsquo;un pays \u00e0 l&rsquo;autre doit pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier du plein respect de ses droits fondamentaux et de sa dignit\u00e9. Cependant, les raisons et les motivations qui poussent les gens \u00e0 quitter leur foyer peuvent varier. Il y a par cons\u00e9quent des obligations juridiques internationales sp\u00e9cifiques qui s&rsquo;appliquent \u00e0 ceux dont la vie \u00e9tait, est ou pourrait \u00eatre menac\u00e9e s&rsquo;ils rentraient chez eux.<\/p>\n<p>Le statut de<strong> r\u00e9fugi\u00e9<\/strong> est sp\u00e9cifiquement d\u00e9fini et prot\u00e9g\u00e9 par le<a href=\"https:\/\/www.refworld.org\/docid\/48abd59af.html?_gl=1*1wg9gcr*_rup_ga*Mjc4NzAwMjExLjE3MDY1NTQ4Njk.*_rup_ga_EVDQTJ4LMY*MTcwNzQ5ODUxNS4yMS4xLjE3MDc1MDE5NDQuMC4wLjA.\"> droit international<\/a>. Les r\u00e9fugi\u00e9s sont des personnes qui ont fui leur foyer pour \u00e9chapper \u00e0 la pers\u00e9cution, aux conflits, \u00e0 la violence, \u00e0 de graves violations des droits humains ou \u00e0 d&rsquo;autres \u00e9v\u00e9nements troublant gravement l&rsquo;ordre public, et qui cherchent \u00e0 se mettre en s\u00e9curit\u00e9 dans un autre pays. Ils ont ainsi besoin d&rsquo;une \u00ab protection internationale \u00bb de la part d&rsquo;un autre pays, dans la mesure o\u00f9 leur pays d&rsquo;origine ne peut ou ne veut pas les prot\u00e9ger. Ils exercent ainsi un droit humain fondamental et universel : le droit de demander et de b\u00e9n\u00e9ficier de l&rsquo;asile. Selon le droit international des r\u00e9fugi\u00e9s, une personne est un r\u00e9fugi\u00e9 &#8211; et doit \u00eatre trait\u00e9e comme tel &#8211; d\u00e8s qu&rsquo;elle r\u00e9pond \u00e0 cette d\u00e9finition, et ce m\u00eame si la reconnaissance officielle par les \u00c9tats ou le HCR n&rsquo;est pas encore intervenue.<\/p>\n<p>Les \u00c9tats ont des obligations sp\u00e9cifiques \u00e0 l&rsquo;\u00e9gard des r\u00e9fugi\u00e9s en vertu du droit international :<\/p>\n<ul>\n<li>Veiller \u00e0 ce que les r\u00e9fugi\u00e9s puissent acc\u00e9der \u00e0 leur territoire et demander l&rsquo;asile.<\/li>\n<li>Ne pas sanctionner les r\u00e9fugi\u00e9s qui franchissent les fronti\u00e8res de mani\u00e8re irr\u00e9guli\u00e8re (sans autorisation ou documents requis) en qu\u00eate de s\u00e9curit\u00e9. <strong>Il n&rsquo;y a rien d&rsquo;ill\u00e9gal \u00e0 demander l&rsquo;asile.<\/strong><\/li>\n<li>Garantir le respect, la protection et la mise en \u0153uvre des droits humains fondamentaux des r\u00e9fugi\u00e9s.<\/li>\n<li>Veiller \u00e0 ce que les r\u00e9fugi\u00e9s ne soient pas expuls\u00e9s ou renvoy\u00e9s (\u00ab refoul\u00e9s \u00bb) vers des lieux \u00e0 risque, o\u00f9 leur vie ou leur libert\u00e9 sont menac\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans certains pays, les r\u00e9fugi\u00e9s peuvent avoir acc\u00e8s \u00e0 d&rsquo;autres formes de permis de s\u00e9jour, notamment dans le cadre d&rsquo;accords de libre circulation, d&rsquo;un permis de travail ou d&rsquo;un visa d&rsquo;\u00e9tudiant, et peuvent donc choisir de ne pas demander l&rsquo;asile. Toutefois, ces autres formes de s\u00e9jour l\u00e9gal ne remettent pas en cause leur besoin ni leur droit \u00e0 la protection internationale.<\/p>\n<p>Les<strong> demandeurs d&rsquo;asile<\/strong> sont des personnes qui ont l&rsquo;intention de demander une protection internationale ou qui attendent une d\u00e9cision concernant leur demande. Les \u00c9tats ont l&rsquo;obligation de faire en sorte que toute personne se pr\u00e9sentant \u00e0 leurs fronti\u00e8res pour demander l&rsquo;asile puisse acc\u00e9der \u00e0 leur territoire, soumettre son dossier et le faire examiner de mani\u00e8re juste et \u00e9quitable. Bien que tous les demandeurs d&rsquo;asile ne se voient pas reconna\u00eetre le statut de r\u00e9fugi\u00e9, toute personne qui pr\u00e9sente une demande d&rsquo;asile doit voir sa demande examin\u00e9e de mani\u00e8re \u00e9quitable et objective.<\/p>\n<p>Le terme de \u00ab <strong>migrant<\/strong> \u00bb n&rsquo;est pas d\u00e9fini de mani\u00e8re sp\u00e9cifique en droit international, mais il est utilis\u00e9 pour d\u00e9signer les personnes qui choisissent de franchir des fronti\u00e8res, non pas en raison de menaces directes de pers\u00e9cution, mais pour d&rsquo;autres raisons, notamment li\u00e9es au travail, aux \u00e9tudes ou \u00e0 la r\u00e9unification avec leur famille. D&rsquo;autres facteurs complexes peuvent \u00e9galement entrer en ligne de compte, comme le fait de fuir des catastrophes environnementales, la famine ou la pauvret\u00e9 extr\u00eame.<\/p>\n<p>Les personnes qui quittent leur pays pour ces raisons n&rsquo;ont normalement pas besoin d&rsquo;une protection internationale car, contrairement aux r\u00e9fugi\u00e9s, elles continuent, en principe, \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier de la protection de leur propre pays lorsqu&rsquo;elles se trouvent \u00e0 l&rsquo;\u00e9tranger et lorsqu&rsquo;elles y reviennent.<\/p>\n<p>Bien qu&rsquo;ils ne remplissent pas les crit\u00e8res de la d\u00e9finition du r\u00e9fugi\u00e9, il se peut que les migrants aient besoin d&rsquo;assistance, d&rsquo;aide et de protection de leurs droits \u00e0 diff\u00e9rents moments de leur parcours. Mais ces personnes sont alors prot\u00e9g\u00e9es par le droit international des droits de l&rsquo;homme. Dans certaines circonstances, elles peuvent \u00e9galement b\u00e9n\u00e9ficier d&rsquo;une protection contre le retour dans leur pays d&rsquo;origine ou l&rsquo;expulsion du pays d&rsquo;accueil pour des raisons fond\u00e9es sur les droits humains.<\/p>\n<p><strong>De plus en plus souvent \u00e0 travers le monde, on assiste \u00e0 des \u00ab mouvements mixtes \u00bb<\/strong> o\u00f9 les r\u00e9fugi\u00e9s et les migrants empruntent les m\u00eames itin\u00e9raires en franchissant des fronti\u00e8res terrestres ou maritimes. Bien que leur statut juridique et leurs motivations diff\u00e8rent, ils peuvent \u00eatre confront\u00e9s \u00e0 des dangers similaires en cours de route, notamment la violence, les abus et l&rsquo;exploitation de la part de trafiquants d&rsquo;\u00eatres humains, de passeurs, de criminels, d&rsquo;\u00e9l\u00e9ments arm\u00e9s, d&rsquo;autres acteurs malhonn\u00eates et m\u00eame de gardes-fronti\u00e8res ou d&rsquo;autres agents de l&rsquo;\u00c9tat.<\/p>\n<p>Si de tels incidents survenant lors de voyages en dehors de leur pays d&rsquo;origine ne transforment pas automatiquement un \u00ab migrant \u00bb en \u00ab r\u00e9fugi\u00e9 \u00bb (car le statut de r\u00e9fugi\u00e9 d\u00e9pend de l&rsquo;incapacit\u00e9 d&rsquo;une personne \u00e0 rentrer chez elle en raison du danger, de la violence ou du pr\u00e9judice qu&rsquo;elle a fui), tous les \u00c9tats doivent cependant adopter une approche humaine et fond\u00e9e sur les droits lorsqu&rsquo;ils accueillent des personnes \u00e0 leurs fronti\u00e8res. Ils doivent faire en sorte que les personnes ayant besoin d&rsquo;une protection internationale (r\u00e9fugi\u00e9s) puissent rapidement obtenir l&rsquo;asile, et que les victimes de la traite des \u00eatres humains ou de violations des droits humains &#8211; qu&rsquo;il s&rsquo;agisse de r\u00e9fugi\u00e9s ou de migrants &#8211; soient rapidement identifi\u00e9es et prises en charge.<\/p>\n<p><strong>La communaut\u00e9 internationale reconna\u00eet depuis longtemps la distinction entre r\u00e9fugi\u00e9s et migrants,<\/strong> qu&rsquo;il s&rsquo;agisse de l&rsquo;ensemble des textes l\u00e9gislatifs \u00e9labor\u00e9s au si\u00e8cle dernier et sp\u00e9cifiques aux r\u00e9fugi\u00e9s (<a href=\"https:\/\/www.unhcr.org\/fr\/en-bref\/qui-nous-sommes\/la-convention-de-1951-relative-au-statut-des-refugies\">la Convention de 1951 relative au statut des r\u00e9fugi\u00e9s<\/a> et son Protocole de 1967, ainsi que d&rsquo;autres textes juridiques tels que la <a href=\"https:\/\/www.unhcr.org\/media\/oau-convention-governing-specific-aspects-refugee-problems-africa-adopted-assembly-heads\">Convention de 1969 de l&rsquo;OUA relative au statut des r\u00e9fugi\u00e9s)<\/a>, de la plus r\u00e9cente <a href=\"https:\/\/www.refworld.org\/docid\/57ceb74a4.html?_gl=1*12eknxe*_rup_ga*Mjc4NzAwMjExLjE3MDY1NTQ4Njk.*_rup_ga_EVDQTJ4LMY*MTcwNzQ5ODUxNS4yMS4xLjE3MDc1MDE5NDQuMC4wLjA.\">D\u00e9claration de New York sur les r\u00e9fugi\u00e9s et les migrants<\/a>, ou des deux instruments distincts qui en d\u00e9coulent &#8211; le <a href=\"https:\/\/www.unhcr.org\/fr\/en-bref\/qui-nous-sommes\/le-pacte-mondial-sur-les-refugies\">Pacte mondial sur les r\u00e9fugi\u00e9s<\/a> et le <a href=\"https:\/\/refugeesmigrants.un.org\/fr\/pacte-mondial-pour-les-migrations\">Pacte mondial sur les migrations<\/a>.<\/p>\n<h4>Faire l&rsquo;amalgame n&rsquo;est pas sans cons\u00e9quences<\/h4>\n<p>On observe une tendance croissante et inqui\u00e9tante dans le discours public, les m\u00e9dias et les rapports statistiques \u00e0 utiliser le terme \u00ab migrant \u00bb comme terme g\u00e9n\u00e9rique pour d\u00e9signer \u00e0 la fois les migrants et les r\u00e9fugi\u00e9s. Cet amalgame est non seulement inexact, mais il peut avoir de graves cons\u00e9quences pour les personnes qui ont besoin d&rsquo;une protection internationale. D\u00e9signer \u00e0 tort les r\u00e9fugi\u00e9s et les demandeurs d&rsquo;asile comme des migrants (ou comme des \u00ab ill\u00e9gaux \u00bb ou \u00ab sans-papiers \u00bb) :<\/p>\n<ul>\n<li>D\u00e9crit incorrectement leur statut juridique sp\u00e9cifique.<\/li>\n<li>Entrave leur acc\u00e8s \u00e0 certaines mesures de protection juridique, notamment le droit de franchir les fronti\u00e8res pour demander et b\u00e9n\u00e9ficier de l&rsquo;asile.<\/li>\n<li>Dilue la responsabilit\u00e9 des \u00c9tats &#8211; en minimisant les obligations sp\u00e9cifiques qu&rsquo;ont les \u00c9tats de respecter leur droit de demander l&rsquo;asile sans distinction, et quel que soit leur mode d&rsquo;arriv\u00e9e.<\/li>\n<li>Met leur vie et leur s\u00e9curit\u00e9 en danger &#8211; en ne les identifiant pas dans le cadre de mouvements mixtes et en ne leur fournissant pas la protection dont ils ont besoin, ce qui les expose \u00e0 de nouveaux dangers.<\/li>\n<li>Ne tient pas compte de leur parcours, des dangers et des risques auxquels ils ont \u00e9t\u00e9 confront\u00e9s en raison des guerres, des conflits et des pers\u00e9cutions.<\/li>\n<li>Alimente le soutien aux politiques de lutte contre le droit d&rsquo;asile et les r\u00e9fugi\u00e9s &#8211; refus d&rsquo;acc\u00e8s au territoire et \u00e0 l&rsquo;asile, renvois aux fronti\u00e8res terrestres ou en mer, violences et mauvais traitements aux fronti\u00e8res, renvois vers des situations de danger (refoulement) et tentatives de d\u00e9viation ou d&rsquo;\u00ab exportation \u00bb des obligations en mati\u00e8re d&rsquo;accueil vers l&rsquo;\u00e9tranger (politiques d\u2019ext\u00e9riorisation de l\u2019asile).<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Dans un souci de pr\u00e9cision et de clart\u00e9, et pour \u00e9viter les cons\u00e9quences d&rsquo;un amalgame, la bonne approche pour prendre en compte les besoins sp\u00e9cifiques des personnes dans des situations de mouvements mixtes consiste \u00e0 utiliser l&rsquo;expression <em>\u00ab r\u00e9fugi\u00e9s et migrants \u00bb.<\/em><\/strong> Cela permet d&rsquo;identifier et de r\u00e9pondre correctement aux besoins des personnes concern\u00e9es, en veillant \u00e0 ce que les r\u00e9fugi\u00e9s aient acc\u00e8s \u00e0 l&rsquo;asile et \u00e0 ce que les migrants vuln\u00e9rables re\u00e7oivent le soutien adapt\u00e9 dont ils ont besoin. De mani\u00e8re plus g\u00e9n\u00e9rale, les r\u00e9fugi\u00e9s et les migrants devraient \u00eatre collectivement appel\u00e9s <em>\u00ab individus \u00bb<\/em>, <em>\u00ab personnes \u00bb<\/em> ou <em>\u00ab personnes en mouvement \u00bb.<\/em><\/p>\n<p>Publi\u00e9 \u00e0 l&rsquo;origine par le <a href=\"https:\/\/www.unhcr.org\/fr\/actualites\/articles-et-reportages\/refugies-ou-migrants-comment-le-choix-des-mots-peut-avoir-un\">HCR<\/a> le 19 janvier 2024<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Toute personne amen\u00e9e \u00e0 se d\u00e9placer d&rsquo;un pays \u00e0 l&rsquo;autre doit pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier du plein respect de ses droits fondamentaux et de sa dignit\u00e9. Cependant, les raisons et les motivations qui poussent les gens \u00e0 quitter leur foyer peuvent varier. 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Comment le choix des mots peut avoir un impact sur la vie et les droits des personnes - HCR Canada<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Toute personne amen\u00e9e \u00e0 se d\u00e9placer d&#039;un pays \u00e0 l&#039;autre doit pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier du plein respect de ses droits fondamentaux et de sa dignit\u00e9. Cependant, les raisons et les motivations qui poussent les gens \u00e0 quitter leur foyer peuvent varier. 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